Règlement intérieur / Charte de la Laïcité

Vous devez prendre connaissance du règlement intérieur de l’école Calmette (consultable ci-dessous), valable jusqu’en novembre 2018, ainsi que de la Charte de la Laïcité. Ces 2 documents sont affichés à l’entrée des écoles, et sont également téléchargeables en cliquant sur les liens ci-dessous.

Règlement intérieur20182019

Charte_Laicïté

 

Ecole Primaire Publique Calmette

48 rue de la Contrescarpe

59650 Villeneuve d’Ascq Année scolaire 2018/2019

Tél: 03.20.91.49.35

Courriel: ce.0596647e@ac-lille.fr

Règlement intérieur

1. Admission et inscription

Le directeur procède à l’admission à l’école maternelle ou élémentaire sur présentation par la famille du certificat de préinscription délivré en Mairie, d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, d’un justificatif de domicile, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge, et éventuellement d’un certificat de radiation de l’école précédente. L’admission à l’école maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables, d’une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. Les personnes responsables s’engagent aussi au respect des horaires.

En cas de changement d’école, les parents sont tenus :

  • d’avertir le directeur et les enseignants,

  • de demander un certificat de radiation,

  • de restituer s’il y a lieu le matériel appartenant à l’école, et en bon état.

2. Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, où à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs. A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches et activités inhérentes à leur scolarité ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des écoles.

En maternelle, à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu aux personnes responsables par la directrice ou le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative et entendu les responsables de l’enfant.

Les demandes d’autorisations d’absence pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel doivent être faites par écrit et seront transmises par le directeur à l’Inspectrice Départementale qui donnera ou non l’accord.

3. Horaires

L’école est ouverte le matin à 8h20, et l’après-midi à 13h20. La classe du matin commence à 8h30 et finit à 11h30, celle de l’après-midi débute à 13h30 et s’achève à 16h30. L’accueil des élèves se fait dans les classes en maternelle mais dans la cour de récréation en élémentaire : l’accueil le matin a lieu dans la cour et c’est un temps calme, c’est à dire sans jeux;en élémentaire les élèves rejoignent seuls la cour de récréation, les parents s’arrêtant à l’entrée de l’école, alors qu’en maternelle ils doivent être conduits par leurs parents jusqu’aux portes de la classe et remis à l’enseignant de la classe; mais l’après-midi les élèves de maternelle vont seuls dans leur classe ou sont conduits par un enseignant au dortoir.

Les portes sont refermées le matin à 08H30 et l’après-midi à 13H30 en élémentaire comme en maternelle: il est donc indispensable d’arriver à l’heure à l’école . Les parents de maternelle ne rentrent plus dans l’école à 13H20 : les plus jeunes sont confiés à un enseignant à ‘entrée de l’école, les plus âgés rejoignant seuls leur classe.Il ne doit plus y avoir de parents dans les locaux de la maternelle après 8H40. Les parents et élèves arrivant après 8H30 se verront refuser l’entrée.

En maternelle si vous devez reprendre votre enfant durant le temps de classe, pour une raison médicale/exceptionnelle, il vous faut absolument avertir directement l’enseignant de la classe ; en élémentaire il vous faut noter par écrit cette demande sur le cahier de liaison : et dans les deux cas, il faut également informer le directeur. Pour reprendre un enfant de maternelle ou d’élémentaire, ou pour le ramener après un rendez-vous, il vous faut venir sonner en élémentaire en utilisant l’interphone.Pour reprendre un élève pendant le temps de classe, il vous faut signer une décharge.

Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer dans l’école, les couloirs ou les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

En élémentaire, merci de vous adresser à l’enseignant de service à l’entrée et/ou d’utiliser le cahier de liaison de votre enfant pour faire passer une information.

En maternelle, les élèves sont repris par leurs parents dans la classe. En élémentaire, les élèves sortent seuls de l’école, et les enseignants n’en sont alors plus responsables.

4. Vie scolaire

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. En cas de harcèlement, l’élève « agresseur » sera éloigné de la classe, ses parents seront convoqués et des sanctions en rapport avec la gravité de la faute seront prises (changement de classe, exclusion temporaire, non participation à certaines activités….)

Les parents n’ont pas à intervenir dans l’enceinte de l’école pour régler un conflit entre enfants.

Tout manquement au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, la détérioration des lieux ou des matériels peuvent donner lieu à des sanctions qui sont portées à la connaissance des familles, et que l’élève est dans l’obligation d’effectuer.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Les punitions sont graduées: excuse verbale, privation momentanée et partielle de récréation, isolement, copie/devoir supplémentaire, mot aux parents, convocation des parents; les sanctions possibles peuvent aller jusqu’à l’exclusion (provisoire ou définitive). Les punitions faites en classe seront à signer par les parents. En cas de mise en danger des autres élèves constatée lors d’une sortie, l’élève incriminé sera privé de la sortie suivante.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. S’il apparaît, après une période probatoire, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourrait être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’école.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. L’élève doit porter une tenue correcte, en rapport avec son statut d’élève, et respectueuse de sa personne et des autres.

L’utilisation des téléphones portables et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite dans l’enceinte de l’école.

Durant le temps de la restauration scolaire, les élèves sont placés sous la responsabilité de la municipalitépour toute information, problème, il vous faut contacter la responsable des ATSEM (et non pas le directeur de l’école) joignable au 03.20.61.08.29. Pour reprendre un enfant rationnaire durant le temps de restauration, entre 11H30 et 13H20, il vous faut une autorisation, obtenue après avoir rempli une décharge.

5. Usage des locaux ; hygiène et sécurité.

L’utilisation des locaux en dehors des heures de classe est soumise à l’autorisation du Maire et à l’avis du Directeur.

Hygiène

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

L’école est entretenue en dehors de la présence des enfants; un nettoyage approfondi des sols doit être hebdomadaire.

Les aliments fortement sucrés ou salés sont interdits pour la collation; il en est de même pour les boissons sucrées telles les sodas.

La distribution de bonbons n’est autorisée que lors des anniversaires.

il est interdit de fumer dans l’école .

Les parents veilleront à vérifier la chevelure de leurs enfants très régulièrement, et à ce que ceux-ci se présentent dans un état de propreté convenable (pensez aux mouchoirs….)

Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque classe. Un exercice supplémentaire « Alerte attentats » est effectué chaque année: il consiste à évacuer l’école rapidement pour aller se réfugier dans les quartiers avoisinants.

Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer dans l’école, les couloirs ou les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

Pendant les temps de récréation, les élèves ne sont pas autorisés à retourner en classe pour quelle que raison que ce soit. il est interdit de circuler dans l’école, où que ce soit, sans être accompagné d’un adulte. il y a une ligne rouge dans la cour de l’école : les élèves doivent rester derrière cette ligne rouge, côté colline, pendant toute la récréation. Il est interdit d’aller aux toilettes sans avoir eu l’autorisation du maître de service.

En maternelle, un équipement sportif est installé pour la pratique du sport pendant les heures de classe: les enseignants installent des tapis de protection pour la sécurité des élèves, et font se déchausser les élèves pour leur mettre une paire de chaussures propres et adaptées pour l’hygiène: Il est donc formellement interdit d’utiliser ces installations durant les accueils ou sorties des classes.

Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf cas d’urgence, et sans la permission de l’enseignant. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée au directeur par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école. Tous les mouvements d’ensemble (entrée en classe, sortie) doivent se faire en ordre et dans le calme. En fin de demi-journée, les élèves sortent de l’école sans se bousculer ni gêner la circulation.

Les enfants porteurs de lunettes les garderont pendant les récréations sauf demande écrite des parents.

Les élèves doivent prendre soin du matériel scolaire: tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par les parents.

Il est interdit:

– de tirer, pousser, bousculer, frapper, pincer, mordre, insulter … des camarades.

– de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations,

– de s’amuser aux robinets,

– de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations (la surveillance ne s’exerçant que dans la cour),

– d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, ciseaux, bouteilles, pistolets, amorces, pétards, allumettes…)

Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte ou de la détérioration des objets de valeur et/ou n’ayant aucune utilité pédagogique que l’enfant apporte à l’école. Les jeux divers susceptibles de troubler la classe sont interdits.

(Les jeux, cartes…. basés sur les échanges pourront être interdits si nécessaire.)

L’enfant qui se blesse même légèrement doit en aviser le maître de service immédiatement.

Aucun médicament ne peut être introduit à l’école sauf cas très particuliers et avec présentation d’un certificat médical, et après appréciation des enseignants.

6. Surveillance

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, est continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école.

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge par un service de garderie, de cantine ou de transport.

En cas de nécessité pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

7. Concertation entre les familles et les enseignants.

Les parents de chaque classe sont réunis à chaque rentrée scolaire. En milieu d’année scolaire, le maître de la classe reçoit les familles pour faire le point sur la scolarité de chaque élève. Le maître peut également convoquer les parents chaque fois qu’il le juge nécessaire. A leur demande, les parents seront reçus par le maître et/ou le directeur de l’école si nécessaire.

Les membres du conseil d’école

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